CG Gasubivoaabqd CGU 2026 · Actif

Conditions générales d’utilisation

12 mai 2026
Présentation
Les présentes conditions définissent le cadre d’utilisation du site et des services associés, à chaque étape de la relation entre l’utilisateur et Gasubivoaabqd.
  • [01]

    Accès aux services

    Actif

    L’accès aux fonctionnalités du site s’effectue dans le respect des présentes conditions et sous réserve de l’acceptation des modalités à chaque étape.

  • [02]

    Responsabilités utilisateur

    Actif

    Chaque utilisateur s’engage à fournir des informations exactes à chaque étape du workflow et à respecter l’intégrité du site.

  • [03]

    Propriété intellectuelle

    Actif

    Les contenus, images et méthodologies sont protégés. Toute reproduction ou utilisation non autorisée à chaque étape est interdite.

  • [04]

    Confidentialité

    Actif
    Les données sont traitées selon la politique de confidentialité, qui accompagne chaque interaction et chaque service proposé.
  • [05]

    Limitation de responsabilité

    Actif
    Gasubivoaabqd ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages résultant d’un usage inadapté ou de la mauvaise application des conseils proposés à chaque étape.
  • [06]

    Modifications du site

    Actif

    Gasubivoaabqd se réserve le droit de modifier les contenus, fonctionnalités ou modalités d’accès à tout moment, pour garantir la cohérence du workflow.

  • [07]

    Durée et résiliation

    Actif

    Les conditions restent valables tant que l’utilisateur accède au site, ou jusqu’à leur résiliation à une étape ultérieure.

  • [08]

    Loi applicable

    Actif
    Toute contestation est soumise au droit français, applicable à chaque étape de la relation.

Contact CGU

Pour toute question, notre équipe reste disponible à chaque étape.

E-mail: content@gasubivoaabqd.com

Téléphone: +33 (0)7 35-98-37-38

Adresse: 20 Rue de Grassi, 33000 Bordeaux France

Date d’application: 12 mai 2026 Version: 2.0

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